Conseil Municipal

Compte rendu des précédents conseils municipaux


Séance du 25 septemnre 2008

Séance du 10 Juillet 2008


Séance du 29 Mai 2008

Prochain Conseil municipal

Jeudi 18 décembre 2008 à 18 H
Salle de délibérations (rez-de-chaussée)

Ordre du jour

1) Désignation d’un Secrétaire de séance
2) Adoption de l’ordre du jour de la séance
3) Procès-verbal de la séance du 30 Octobre 2008

Affaires administratives
4) Modification de la rémunération d’un emploi de Cabinet
5) Autorisation à donner au Maire pour la signature d’une convention d’attribution de subvention au Comité d’Actions Sociales et Culturelles (CASC) 6) Modalités d’application du temps partiel
7) Renouvellement du bail du Bureau de Police de LANESTER

Politique de la ville – rénovation urbaine – habitat social
8) Convention de mise à disposition des locaux communs résidentiels de Bretagne Sud Habitat

Citoyenneté
9) Création d’une Commission Consultative du marché de Lanester
10) Dénomination de la Maison de Quartier du Penher

Aménagement du territoire
11) Validation de l’inventaire des zones humides
12) Impasse St-Guénaël – cession de terrains au profit de la Commune
13) Bilan des Déclarations d’Intention d’Aliéner – 3ème trimestre 2008
14) Campagne de ravalement des façades des rues Jean Jaurès et Ambroise Croizat
15) Société Guerbet : plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) – projet d’arrêté de prescription
16) Création du Groupe de Travail de Publicité - modification
17) Parc aux Huiles – validation du scénario et confirmation de la demande d’acquisition à l’Etat (Défense Nationale)                                                                                                                                 
Services techniques
18) Marché public de travaux : avenant n° 1 route de Kerviec
19) Classement et déclassement du domaine public communal des voiries, de leurs accessoires et leurs dépendances du plateau du Bélane
20) Marché à bons de commande – fourniture et livraison de carburants et combustibles année 2009 – autorisation à donner au Maire pour signature
21) Aménagement de la rue Emile Combes – avenant au marché effacement de réseaux
22) Demande de subvention au FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) pour la chaufferie bois
23) Dénomination de voies à la cité Pasteur
24) Convention SATESE (Service d’appui technique à l’épuration et au suivi des eaux)

Affaires sportives - jeunesse
25) Contrat d’objectifs Lanester Handball – saison 2008/2009
26) Subvention Tournoi de Judo année 2008
27) Redevance de la Halte Nautique de St-Guénaël – barème n° 27 – tarifs 2009
28) Tarifs piscine pour l’année 2009
29) Convention de mise à disposition d’un Educateur Territorial pour un séjour d’escalade

Enseignement
30) Restauration Municipale – tarifs 2009
31) Etudes surveillées et accueillis pré et post-scolaires – tarifs 2009
32) Classes d’environnement – voyages en France et à l’étranger – critères et barèmes de subventions municipales pour l’année 2009 Petite enfance – enfance
33) Accueil d’enfants et d’adultes sur le site de St-Niau – autorisation à donner au Maire pour la signature des conventions pour l’année 2009
34) Tarifs d’un séjour de neige pour l’année 2009 Affaires culturelles
35) Vote des tarifs des équipements culturels pour l’année 2009
36) Galerie la Rotonde – acquisition d’une œuvre
37) Versement de dons à la Ville de LANESTER
38) Subventions exceptionnelles aux Associations dans le cadre du Centenaire

Affaires sociales
39) Demande de subvention exceptionnelle pour Haïti
40) Demande de subvention exceptionnelle pour le Téléthon

Affaires financières
41) Décision modificative du budget principal et des budgets annexes
42) Etalement des charges pour l’année 2008
43) Passage en investissement de factures inférieures à 500 €
44) Vote des tarifs des Pompes Funèbres pour l’année 2009
45) Information au Conseil Municipal en vertu de l’article L 2122-22 du Code des Collectivités Territoriales
46) Implantation de l’IME (Institut Médico Educatif) – autorisation de signature du bail d’un local à usage de bureaux au profit de l’Association ADPEP 56 (Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public du Morbihan)
47) Adoption des tarifs pour la vente de DVD
48) Débat sur les Orientations Budgétaires pour l’année 2009